J.O. 38 du 14 février 2004       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 03071

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Arrêté du 23 décembre 2003 portant nomination (administration centrale) (rectificatif)


NOR : DEFP0302168Z



Rectificatif au Journal officiel du 6 janvier 2004, page 433, 2e colonne, 8e nom : au lieu de : « Mme Hugélé (Valérie), épouse Bailleul-Hugélé », lire : « Mme Hugelé (Valérie), épouse Bailleul-Hugelé ».